ARTICLE 1 – ÉDITEUR DU SITE
Le présent site www.potager76.fr est édité par :
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Éditeur responsable
Loïc Vansnick
Adresse : Rue Villaville 360, 7870 Lens, Belgique
E-mail : [email protected]
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Hébergeur du site
O2Switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 4 44 44 60 40
E-mail : [email protected]
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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le site est en principe accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée pour maintenance ou en cas de force majeure.
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En cas d’impossibilité d’accès au site, Loïc Vansnick s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour rétablir l’accès dans les meilleurs délais.
Loïc Vansnick ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages, directs ou indirects, résultant de l’indisponibilité du site.
ARTICLE 3 – FINALITÉ DU SITE
Le site www.potager76.fr est un blog ayant pour objectif de partager des informations non certifiées sur des sujets variés, notamment liés au potager, à l’agriculture ou à la consommation locale.
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Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif, ne sont pas certifiées et doivent être vérifiées par le lecteur. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis et ne constituent en aucun cas des conseils professionnels, juridiques, financiers ou agricoles.
Il appartient au lecteur de s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des informations auprès de sources fiables ou de professionnels compétents.
ARTICLE 4 – RESPONSABILITÉ
4.1. Exactitude des informations
Loïc Vansnick ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site, celles-ci étant publiées à titre purement informatif et non certifié. Le lecteur est tenu de vérifier toute information avant de l’utiliser.
4.1. Exactitude des informations
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4.2. Disponibilité et accessibilité du site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption due à des circonstances indépendantes de la volonté de Loïc Vansnick (maintenance, panne, cyberattaque, force majeure, etc.).
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Loïc Vansnick ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’indisponibilité du site.
4.3. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Loïc Vansnick ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.
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ARTICLE 5 – POLITIQUE DE COOKIES
Le site www.potager76.fr utilise des cookies et autres traceurs pour analyser le trafic et améliorer l’expérience utilisateur.
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Cookies analytiques : Permettent d’analyser l’audience et l’usage du site (Google Analytics, etc.).
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Conformément à la Directive ePrivacy (2002/58/CE) et au RGPD, l’utilisateur peut :
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Modifier ses préférences à tout moment via la page “Gestion des cookies”.
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Désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur.
5.3. Durée de conservation des cookies
Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois, après quoi le consentement devra être renouvelé.
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ARTICLE 6 – EXCLUSIONS DE GARANTIES
Le présent site est fourni « en l’état » et sans garantie d’aucune sorte.
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Loïc Vansnick ne garantit pas que :
-
Le site sera toujours disponible, sécurisé ou exempt d’erreurs.
-
Le contenu du site sera exact, fiable, complet ou mis à jour en temps réel, étant donné son caractère non certifié.
-
L’utilisation du site répondra aux attentes des utilisateurs.
L’utilisation du site se fait aux risques et périls de l’utilisateur. Loïc Vansnick ne pourra être tenu responsable des éventuelles difficultés techniques, erreurs ou pertes de données.
ARTICLE 7 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
7.1. Responsabilité de l’éditeur
Loïc Vansnick ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages résultant :
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-
De modifications du site (mise à jour, suppression de contenu, refonte, etc.).
-
De problèmes techniques indépendants de sa volonté (pannes, interruptions, cyberattaques).
-
De l’utilisation des informations non certifiées du site sans vérification préalable par le lecteur.
7.2. Limitation des dommages
Loïc Vansnick ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects (perte de bénéfices, perte de données, etc.).
Le lecteur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.
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ARTICLE 8 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
8.1. Droit applicable
Le site www.potager76.fr est soumis aux lois belges.
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8.2. Tribunaux compétents
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux de Mons.
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ARTICLE 9 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, bases de données, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.
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Sauf mention contraire, toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation commerciale du contenu du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Loïc Vansnick.
Les utilisateurs sont autorisés à créer des liens hypertextes renvoyant à la page d’accueil du site, sous réserve qu’ils n’altèrent pas son contenu et ne créent pas de confusion sur la source des informations.
ARTICLE 10 – CONTACT
Pour toute question relative aux mentions légales ou au contenu du site, vous pouvez contacter Loïc Vansnick :
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E-mail : [email protected]
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Adresse postale : Rue Villaville 36, 7870 Lens, Belgique
ARTICLE 11 – MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES
Ces mentions légales peuvent être mises à jour à tout moment afin de refléter les évolutions légales, réglementaires ou liées au contenu du site.
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La version en vigueur est celle publiée sur le site au moment de son utilisation. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
ARTICLE 12 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Aucun intérêt commercial à utiliser de données personnelles